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Code SH 87044310 - camion hybride diesel électrique radioactif
Véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique, poids en charge maximal > 20 t, pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Camions-citernes pour déchets nucléaires (hybride diesel-électrique)
- Porteurs à châssis renforcé pour conteneurs de combustibles usés
- Véhicules de transport de matières hautement radioactives (type CASTOR)
- Remorques motorisées spécialisées pour éléments de réacteur
- Camions bétaillères sécurisées pour déchets vitrifiés
- Unités de transport multimodal (routier) pour substances fissiles
- Porteurs à châssis renforcé pour conteneurs de combustibles usés
- Véhicules de transport de matières hautement radioactives (type CASTOR)
- Remorques motorisées spécialisées pour éléments de réacteur
- Camions bétaillères sécurisées pour déchets vitrifiés
- Unités de transport multimodal (routier) pour substances fissiles
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8704
Véhicules automobiles pour le transport de marchandises
Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique
870443
D'un poids en charge maximal excédant 20 tonnes
87044310
Spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8704
28 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870443
10 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87044310
1900-01-01
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
1900-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
1900-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
1900-01-01
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 87044310
2021:
87042310
➜
2022:
87044310