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Code SH 86079980 - parties véhicules ferroviaires
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Boîtes dessieu complètes (pour locomotives ou wagons)
- Systèmes de suspension primaire (bogies)
- Attelages automatiques (pièces principales)
- Sabots de frein (composite, pour matériel roulant)
- Paliers de bogie (ensembles roulement)
- Pièces de châssis de bogie (poutrelles, traverses)
- Dispositifs damortissement (amortisseurs de lacet)
- Systèmes de suspension primaire (bogies)
- Attelages automatiques (pièces principales)
- Sabots de frein (composite, pour matériel roulant)
- Paliers de bogie (ensembles roulement)
- Pièces de châssis de bogie (poutrelles, traverses)
- Dispositifs damortissement (amortisseurs de lacet)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 86
58 Restrictions commerciales et politique
Position 8607
24 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 860799
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 86079980
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 0861/10
1900-01-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
1900-01-25
ERGA OMNES (1011)
Import control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24
1900-01-12
All third countries (1008)
Export control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 86079980
2010:
86079930
➜
2011:
86079980
2010:
86079950
➜
2011:
86079980
2010:
86079990
➜
2011:
86079980