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Code SH 86079980 - voies ferrées véhicules pièces
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Bogies pour wagons de marchandises
- Freins à disque pour locomotives électriques
- Attelages automatiques pour voitures de voyageurs
- Systèmes de climatisation pour rames TGV
- Pantographes pour motrices ferroviaires
- Équipements de signalisation embarquée
- Portes coulissantes automatiques pour métros
- Freins à disque pour locomotives électriques
- Attelages automatiques pour voitures de voyageurs
- Systèmes de climatisation pour rames TGV
- Pantographes pour motrices ferroviaires
- Équipements de signalisation embarquée
- Portes coulissantes automatiques pour métros
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 86
58 Restrictions commerciales et politique
Position 8607
24 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 860799
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 86079980
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 0861/10
1900-01-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
1900-01-25
ERGA OMNES (1011)
Import control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24
1900-01-12
All third countries (1008)
Export control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 86079980
2010:
86079930
➜
2011:
86079980
2010:
86079950
➜
2011:
86079980
2010:
86079990
➜
2011:
86079980