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Code SH 85459090 - graphite carbone électrode balai électrique
Articles en graphite ou autre carbone, pour usages électriques (autres qu'électrodes, balais et résistances chauffantes)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Contacts pour interrupteurs (graphite/métal)
- Anodes pour piles alcalines
- Paliers en graphite (pour moteurs électriques)
- Frottes pour générateurs
- Collecteurs en carbone (par exemple pour dynamos)
- Pièces de contact pour commutateurs
- Charbons pour batteries spécifiques
- Anodes pour piles alcalines
- Paliers en graphite (pour moteurs électriques)
- Frottes pour générateurs
- Collecteurs en carbone (par exemple pour dynamos)
- Pièces de contact pour commutateurs
- Charbons pour batteries spécifiques
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8545
24 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 854590
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85459090
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-08
India (IN)
Definitive countervailing duty
Regulation 1103/23
1900-01-08
India (IN)
Definitive anti-dumping duty
Regulation 1102/23
1900-01-08
India (IN)
Definitive anti-dumping duty
Regulation 1102/23
1900-01-08
India (IN)
Definitive countervailing duty
Regulation 1103/23
1900-01-08
India (IN)
Definitive countervailing duty
Regulation 1103/23
1900-01-08
India (IN)
Definitive anti-dumping duty
Regulation 1102/23
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
1900-01-16
ERGA OMNES (1011)
Anti-dumping/countervailing statistic
Regulation 1036/16
1900-01-21
Türkiye (TR)
Anti-dumping/countervailing duty - Control
Decision 0142/96
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87