Code SH 85437001 - Articles, spécifiquement, conçus

Articles spécifiquement conçus pour être raccordés à des appareils ou instruments télégraphiques ou téléphoniques ou à des réseaux télégraphiques ou téléphoniques

Suppléments et exceptions:
  • - Notes au Section
  • - Notes au Chapitre
    • warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
    (Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

    Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    Eesti keel ET
    Suomi FI
    Lietuvių kalba LT
    Latviešu valoda LV
    Svenska SV
    български BG
    Český CS
    ελληνικός EL
    Hrvatski HR
    Magyar HU
    Português PT
    Slovenčina SK
    Slovenščina SL

      8543 Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre 854370 Autres machines et appareils 85437001 ➔ Articles spécifiquement conçus pour être raccordés à des appareils ou instruments télégraphiques ou téléphoniques ou à des réseaux télégraphiques ou téléphoniques 85437002 Amplificateurs hyperfréquence 85437003 Commandes sans fil de consoles de jeux vidéo utilisant la transmission infrarouge 85437004 Enregistreurs numériques de données de vol 85437005 Lecteurs électroniques portatifs à piles servant à l'enregistrement et à la reproduction de textes, d'images fixes et de fichiers audio 85437006 Appareils de traitement de signaux numériques pouvant être connectés à un réseau filaire ou sans fil pour le mixage du son 85437007 Dispositifs éducatifs électroniques interactifs portatifs principalement conçus pour les enfants 85437008 Machines de nettoyage au plasma qui éliminent les contaminants organiques des échantillons et supports d'échantillons pour la microscopie électronique 85437009 Dispositifs de commande tactile (dénommés écrans tactiles) sans capacité d'affichage, destinés à être incorporés dans des appareils d'affichage et fonctionnant en détectant et en localisant la pression appliquée sur la surface d'affichage 85437010 Machines électriques avec fonctions de traduction ou de dictionnaire 85437030 Amplificateurs d'antennes 85437050 Bancs et ciels solaires et appareils similaires pour le bronzage 85437060 Électrificateurs de clôtures 85437090 Autres

    Restrictions commerciales, TARIC

    Droits douaniers et Restrictions commerciales, TARIC avec date de validité:
    Chapitre 85
    45 Restrictions commerciales, TARIC
    Position 8543
    9 Restrictions commerciales, TARIC
    Sous-titre 854370
    2 Restrictions commerciales, TARIC

    Numéro du tarif douanier 85437001:

    2017-01-01
    ERGA OMNES (1011)
    Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
    Regulation 2658/87
    0.000 %
    2017-09-21
    Canada (CA)
    Tariff preference
    Decision 0037/17
    0.000 %
    2017-09-21
    EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
    Tariff preference
    Decision 0037/17
    0.000 %
    2019-07-01
    ERGA OMNES (1011)
    Third country duty
    Regulation 1602/18
    0.000 %
    2020-02-01
    Japan (JP)
    Tariff preference
    Decision 1907/18
    0.000 %
    2023-06-24
    Russian Federation (RU)
    Export control
    Regulation 0833/14
    Cond: Y cert: X-990 (29):; Y cert: X-991 (29):; Y cert: Y-987 (29):; Y cert: Y-995 (29):; Y cert: X-840 (29):; Y (09):
    2023-08-05
    Belarus (BY)
    Export control
    Regulation 1594/23
    Cond: Y cert: Y-801 (29):; Y cert: Y-802 (29):; Y cert: X-803 (29):; Y cert: X-804 (29):; Y cert: X-805 (29):; Y cert: X-808 (29):; Y (09):

    Changements à ce numéro de tarif

    Changements en faveur de 85437001
    2016: 85437090
    ➜
    2017: 85437001