Code SH 85437001 - Articles, spécifiquement, conçus
Articles spécifiquement conçus pour être raccordés à des appareils ou instruments télégraphiques ou téléphoniques ou à des réseaux télégraphiques ou téléphoniques
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Autres langues
Autres langues
-
8543
Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
854370
Autres machines et appareils
85437001
➔ Articles spécifiquement conçus pour être raccordés à des appareils ou instruments télégraphiques ou téléphoniques ou à des réseaux télégraphiques ou téléphoniques
85437002
Amplificateurs hyperfréquence
85437003
Commandes sans fil de consoles de jeux vidéo utilisant la transmission infrarouge
85437004
Enregistreurs numériques de données de vol
85437005
Lecteurs électroniques portatifs à piles servant à l'enregistrement et à la reproduction de textes, d'images fixes et de fichiers audio
85437006
Appareils de traitement de signaux numériques pouvant être connectés à un réseau filaire ou sans fil pour le mixage du son
85437007
Dispositifs éducatifs électroniques interactifs portatifs principalement conçus pour les enfants
85437008
Machines de nettoyage au plasma qui éliminent les contaminants organiques des échantillons et supports d'échantillons pour la microscopie électronique
85437009
Dispositifs de commande tactile (dénommés écrans tactiles) sans capacité d'affichage, destinés à être incorporés dans des appareils d'affichage et fonctionnant en détectant et en localisant la pression appliquée sur la surface d'affichage
85437010
Machines électriques avec fonctions de traduction ou de dictionnaire
85437030
Amplificateurs d'antennes
85437050
Bancs et ciels solaires et appareils similaires pour le bronzage
85437060
Électrificateurs de clôtures
85437090
Autres
Restrictions commerciales, TARIC
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales, TARIC
Position 8543
9 Restrictions commerciales, TARIC
Sous-titre 854370
2 Restrictions commerciales, TARIC
Numéro du tarif douanier 85437001:
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
0.000 %
Regulation 2658/87
0.000 %
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
0.000 %
Decision 0037/17
0.000 %
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
0.000 %
Decision 0037/17
0.000 %
2019-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1602/18
0.000 %
Regulation 1602/18
0.000 %
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
0.000 %
Decision 1907/18
0.000 %
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
Cond: Y cert: X-990 (29):; Y cert: X-991 (29):; Y cert: Y-987 (29):; Y cert: Y-995 (29):; Y cert: X-840 (29):; Y (09):
Regulation 0833/14
Cond: Y cert: X-990 (29):; Y cert: X-991 (29):; Y cert: Y-987 (29):; Y cert: Y-995 (29):; Y cert: X-840 (29):; Y (09):
2023-08-05
Belarus (BY)
Export control
Regulation 1594/23
Cond: Y cert: Y-801 (29):; Y cert: Y-802 (29):; Y cert: X-803 (29):; Y cert: X-804 (29):; Y cert: X-805 (29):; Y cert: X-808 (29):; Y (09):
Regulation 1594/23
Cond: Y cert: Y-801 (29):; Y cert: Y-802 (29):; Y cert: X-803 (29):; Y cert: X-804 (29):; Y cert: X-805 (29):; Y cert: X-808 (29):; Y (09):
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 85437001
2016:
85437090
➜
2017:
85437001