Code SH 85234190 - Supports, optiques, non

Supports optiques, non enregistrés, pour l’enregistrement du son ou pour enregistrements analogues [p.ex. CD-RWs, DVD-/+RWs, DVD-RAMs, MiniDiscs] (à l’excl. des disques non effaçables pour systèmes de lecture par faisceau laser d’une capacité d’enregistrement <= 18 giga octets [CD-Rs, DVD-/+Rs] et produits du chapitre 37)

Suppléments et exceptions:
  • - Notes au Section
  • - Notes au Chapitre
  • Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

      8523 Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, mêmes enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du chapitre 37 Supports optiques 852341 Non enregistrés 85234110 Disques pour systèmes de lecture par faisceau laser d'une capacité d'enregistrement n'excédant pas 900 méga octets, autres qu'effaçables 85234130 Disques pour systèmes de lecture par faisceau laser d'une capacité d'enregistrement excédant 900 méga octets mais n'excédant pas 18 giga octets, autres qu'effaçables 85234190 ➔ Autres

    Restrictions commerciales, TARIC

    Chapitre 85
    45 Restrictions commerciales, TARIC
    Position 8523
    11 Restrictions commerciales, TARIC
    Sous-titre 852341
    3 Restrictions commerciales, TARIC

    Numéro du tarif douanier 85234190:

    Changements à ce numéro de tarif

    Changements en faveur de 85234190
    2011: 85234019
    2012: 85234190