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Code SH 85073080 - accumulateurs nickel-cadmium
Accumulateurs au nickel-cadmium, non hermétiquement fermés (sauf hors d'usage)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Piles rechargeables Ni-Cd de type AA (non hermétiques)
- Blocs daccus Ni-Cd industriels pour onduleurs
- Accumulateurs Ni-Cd rectangulaires pour outils sans fil
- Packs daccus Ni-Cd pour matériel médical portable
- Accumulateurs Ni-Cd de démarrage pour aviation
- Batteries Ni-Cd de secours pour éclairage de sécurité
- Accumulateurs Ni-Cd à plaques frittées pour applications ferroviaires
- Blocs daccus Ni-Cd industriels pour onduleurs
- Accumulateurs Ni-Cd rectangulaires pour outils sans fil
- Packs daccus Ni-Cd pour matériel médical portable
- Accumulateurs Ni-Cd de démarrage pour aviation
- Batteries Ni-Cd de secours pour éclairage de sécurité
- Accumulateurs Ni-Cd à plaques frittées pour applications ferroviaires
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8507
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 850730
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85073080
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 0861/10
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 0861/10
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 0861/10
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 0861/10
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 85073080
2010:
85073081
➜
2011:
85073080
2010:
85073089
➜
2011:
85073080