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Code SH 85065090 - piles batteries lithium
Piles et batteries de piles électriques, au lithium (sauf hors d'usage et sauf piles cylindriques et piles bouton)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Piles lithium-ion pour téléphones portables (rechargeables)
- Blocs batteries lithium-polymère pour ordinateurs portables
- Packs lithium-fer-phosphate pour véhicules électriques
- Accumulateurs lithium-ion pour outils électroportatifs (sans fil)
- Batteries au lithium pour appareils photo numériques (rechargeables)
- Blocs dénergie lithium-ion pour drones
- Blocs batteries lithium-polymère pour ordinateurs portables
- Packs lithium-fer-phosphate pour véhicules électriques
- Accumulateurs lithium-ion pour outils électroportatifs (sans fil)
- Batteries au lithium pour appareils photo numériques (rechargeables)
- Blocs dénergie lithium-ion pour drones
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8506
10 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 850650
17 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85065090
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
1900-01-15
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2003/25
1900-01-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 85065090
1995:
85061919
➜
1996:
85065090
1995:
85062040
➜
1996:
85065090