Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 84759090 - Parties, machines, assemblage
Parties des machines pour l’assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre et des machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre, n.d.a.
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue

-
8475
Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre; machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre
847590
Parties
84759010
Parties des machines de la sous-position 84752100
84759090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8475
16 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 847590
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84759090
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 84759090
Changements en faveur de 84759090
2021:
84759090
➜
2022:
84759090
2021:
84759090
➜
2022:
84859090
Changements en faveur de 84759090
2016:
84759000
➜
2017:
84759090
2021:
84759090
➜
2022:
84759090