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Code SH 84759090 - Parties, machines, assemblage
Parties des machines pour l’assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre et des machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Bras manipulateurs pour positionnement de tubes à vide
- Alésoirs et fûts pour bombage dampoules
- Mandrins tournants pour façonnage de culots en verre
- Torches à gaz pour fusion de joints verre/métal
- Mouleuses de soufflage automatique pour enveloppes
- Poussoirs hydrauliques pour transfert de verre chaud
- Machines de sertissage pour bulbes de flash
- Alésoirs et fûts pour bombage dampoules
- Mandrins tournants pour façonnage de culots en verre
- Torches à gaz pour fusion de joints verre/métal
- Mouleuses de soufflage automatique pour enveloppes
- Poussoirs hydrauliques pour transfert de verre chaud
- Machines de sertissage pour bulbes de flash
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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8475
Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre; machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre
847590
Parties
84759010
Parties des machines de la sous-position 84752100
84759090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8475
16 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 847590
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84759090
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
1900-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
1900-01-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
1900-01-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 84759090
Changements en faveur de 84759090
2021:
84759090
➜
2022:
84759090
2021:
84759090
➜
2022:
84859090
Changements en faveur de 84759090
2016:
84759000
➜
2017:
84759090
2021:
84759090
➜
2022:
84759090