Code SH 84735080 - Parties, accessoires, qui

Parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de plusieurs des positions 8470 à 8472, n.d.a. (à l’exclusion des assemblages électroniques)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    8473 Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des nos 8470 à 8472 847350 Parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de plusieurs des nos 8470 à 8472 84735020 Assemblages électroniques 84735080 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8473
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 847350
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84735080
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 84735080
2016: 84735080
2017: 84734080
2016: 84735080
2017: 84735080

Changements en faveur de 84735080
2006: 84735090
2007: 84735080
2016: 84735080
2017: 84735080