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Code SH 84735020 - Assemblages, électroniques, qui
Assemblages électroniques qui peuvent être utilisés indifféremment avec deux ou plusieurs machines à écrire, appareils de traitement de textes, machines à calculer ou autres machines, appareils ou dispositifs électroniques des n° 8470 à 8472, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SL-
8473
Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des nos 8470 à 8472
847350
Parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de plusieurs des nos 8470 à 8472
84735020
Assemblages électroniques
84735080
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8473
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 847350
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84735020
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 84735020
Changements en faveur de 84735020
2016:
84735020
➜
2017:
84734010
2016:
84735020
➜
2017:
84735020
Changements en faveur de 84735020
2006:
84735010
➜
2007:
84735020
2016:
84735020
➜
2017:
84735020