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Code SH 84732990 - Parties, accessoires, machines
Parties et accessoires pour machines à calculer non électroniques, machines comptables, caisses enregistreuses ou autres machines à dispositif de calcul du n° 8470, n.d.a. (sauf assemblages électroniques)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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8473
Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des nos 8470 à 8472
Parties et accessoires des machines du no 8470
847329
Autres
84732910
Assemblages électroniques
84732990
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8473
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 847329
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84732990
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 84732990
Changements en faveur de 84732990
1995:
84732990
➜
1996:
84732990
1995:
84732990
➜
1996:
84735090
Changements en faveur de 84732990
1991:
84732900
➜
1992:
84732990
1995:
84732990
➜
1996:
84732990