Code SH 84732990 - Parties, accessoires, machines

Parties et accessoires pour machines à calculer non électroniques, machines comptables, caisses enregistreuses ou autres machines à dispositif de calcul du n° 8470, n.d.a. (sauf assemblages électroniques)

Suppléments et exceptions:
  • - Notes au Section
  • - Notes au Chapitre
  • Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

      8473 Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des nos 8470 à 8472 Parties et accessoires des machines du no 8470 847329 autres 84732910 Assemblages électroniques 84732990 ➔ autres

    Restrictions commerciales, TARIC

    Chapitre 84
    46 Restrictions commerciales, TARIC
    Position 8473
    6 Restrictions commerciales, TARIC
    Sous-titre 847329
    2 Restrictions commerciales, TARIC

    Numéro du tarif douanier 84732990:

    Changements à ce numéro de tarif

    Changements basés sur 84732990
    1995: 84732990
    1996: 84732990
    1995: 84732990
    1996: 84735090

    Changements en faveur de 84732990
    1991: 84732900
    1992: 84732990
    1995: 84732990
    1996: 84732990