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Code SH 84732910 - Assemblages, électroniques, machines
Assemblages électroniques pour machines comptables, caisses enregistreuses ou pour autres machines à dispositif de calcul du n° 8470, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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CS
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PT
SK
SL-
8473
Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des nos 8470 à 8472
Parties et accessoires des machines du no 8470
847329
Autres
84732910
Assemblages électroniques
84732990
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8473
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 847329
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84732910
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 84732910
Changements en faveur de 84732910
1995:
84732910
➜
1996:
84732910
1995:
84732910
➜
1996:
84735010
2006:
84732910
➜
2007:
84732910
2006:
84732910
➜
2007:
85423110
2006:
84732910
➜
2007:
85423210
2006:
84732910
➜
2007:
85423910
Changements en faveur de 84732910
1991:
84732900
➜
1992:
84732910
1995:
84732910
➜
1996:
84732910
2006:
84732910
➜
2007:
84732910