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Code SH 84669350 - pièces machines découpe jet eau
Parties et accessoires des machines à découper par jet d’eau, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Têtes de coupe à jet deau (pour découpe fine)
- Pompes haute pression (alimentation en fluide)
- Bouches de focalisation (tête de coupe)
- Supports de pierre précieuse (pour orientation)
- Bras de guidage du jet (pour trajet précis)
- Porte-têtes de coupe (montage interchangeable)
- Dispositifs de contrôle abrasif (pour jet mixte)
- Pompes haute pression (alimentation en fluide)
- Bouches de focalisation (tête de coupe)
- Supports de pierre précieuse (pour orientation)
- Bras de guidage du jet (pour trajet précis)
- Porte-têtes de coupe (montage interchangeable)
- Dispositifs de contrôle abrasif (pour jet mixte)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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8466
Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des nos 8456 à 8465, y compris les porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur ces machines; porte-outils pour outils ou outillage à main, de tous types
Autres
846693
Pour machines des nos 8456 à 8461
Autres
84669350
Pour machines de la sous-position 84565000
84669360
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8466
23 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 846693
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84669350
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
1900-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
1900-01-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
1900-01-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
1900-01-15
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2003/25
1900-01-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84669350
2016:
84669330
➜
2017:
84669350