Code SH 84669350 - machines découpe jet deau pièces accessoires

Parties et accessoires des machines à découper par jet d’eau, n.d.a.
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Têtes de découpe haute pression
- Supports de buse anti-érosion
- Systèmes davance de labrasif
- Assemblages de pompe intensificateur
- Tables de positionnement avec capteurs
- Raccords de jonction pour conduites deau
- Unités de filtration pour système deau

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenščina SL

    8466 Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des nos 8456 à 8465, y compris les porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur ces machines; porte-outils pour outils ou outillage à main, de tous types Autres 846693 Pour machines des nos 8456 à 8461 Autres 84669350 Pour machines de la sous-position 84565000 84669360 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8466
23 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 846693
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84669350
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
1900-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
1900-01-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
1900-01-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
1900-01-15
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2003/25
1900-01-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 84669350
2016: 84669330
➜
2017: 84669350