Code SH 84335200 - batteuse agricole produits agricoles

Machines et appareils pour le battage des produits agricoles (sauf moissonneuses-batteuses)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Batteuses fixes (pour céréales)
- Batteuses à maïs (débarbeuses)
- Batteuses à riz (séparatrices)
- Batteuses à légumineuses (pour haricots)
- Batteuses expérimentales (pour semences)
- Batteuses à traction animale
- Batteuses à entraînement manuel (petites exploitations)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8433 Machines, appareils et engins pour la récolte et le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des œufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les machines et appareils du no 8437 Autres machines et appareils pour la récolte; machines et appareils pour le battage 84335200 Autres machines et appareils pour le battage

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8433
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 843352
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84335200
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87