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Code SH 84335200 - machines agricoles battage récolte

Machines et appareils pour le battage des produits agricoles (sauf moissonneuses-batteuses)

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Battes à maïs (à poste fixe ou mobile)
- Batteuses à grains (de petit à grand débit)
- Machines à battre le riz (indépendantes)
- Batteuses à légumineuses (pour haricots, pois)
- Batteuses à semences (pour tournesol, colza)
- Batteuses pour plantes aromatiques (à poste fixe)
- Batteuses expérimentales (pour parcelles dessai)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

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ET

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CS

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PT

SK

SL

8433

Machines, appareils et engins pour la récolte et le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des œufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les machines et appareils du no 8437

Autres machines et appareils pour la récolte; machines et appareils pour le battage

84335200

Autres machines et appareils pour le battage

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:

Chapitre 84

46 Restrictions commerciales et politique

Position 8433

3 Restrictions commerciales et politique

Sous-titre 843352

2 Restrictions commerciales et politique

Numéro du tarif douanier 84335200

1900-01-01

ERGA OMNES (1011)

Supplementary unit

Regulation 2658/87