Code SH 84073320 - moteurs à explosion véhicules cylindrée moyenne

Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, cylindrée > 250 cm³ mais <= 500 cm³

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Moteur monocylindre 4-temps de 450 cm³ pour motocyclette
- Moteur bicylindre en ligne à essence de 500 cm³ pour petit véhicule utilitaire
- Moteur bicylindre en V de 300 cm³ pour quad
- Moteur monocylindre refroidi par air de 350 cm³ pour moto légère
- Moteur à quatre temps de 400 cm³ pour tricycle motorisé
- Moteur à simple arbre à cames en tête de 250 cm³ pour scooter puissant

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    8407 Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion) Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87 840733 D'une cylindrée excédant 250 cm³ mais n'excédant pas 1000 cm³ 84073320 D'une cylindrée excédant 250 cm³ mais n'excédant pas 500 cm³ 84073380 D'une cylindrée excédant 500 cm³ mais n'excédant pas 1 000 cm³

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8407
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 840733
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84073320
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 84073320
2013: 84073300
2014: 84073320