Code SH 83024150 - garnitures ferrures fenêtres portes-fenêtres métaux communs

Garnitures, ferrures et simil., pour fenêtres et portes-fenêtres, en métaux communs (sauf serrures et verrous de sûreté à clef et sauf charnières)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Paumelles fixes pour fenêtres battantes
- Espagnolettes à crémaillère pour portes-fenêtres
- Crémones complètes pour fenêtre coulissante
- Loquets à bascule pour fenêtres oscillo-battantes
- Équerres de renfort pour grands vantaux
- Glissières pour fenêtres à soufflet
- Mains courantes pour ouvrants de fenêtres

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Deutsch Deutsch English English Español Español Français Français Italiano Italiano Nederlands Nederlands Polski Polski
Eesti keel ET
Suomi FI
Lietuvių kalba LT
Latviešu valoda LV
Svenska SV
български BG
Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    8302 Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs Autres garnitures, ferrures et articles similaires 830241 Pour bâtiments 83024110 Pour portes 83024150 Pour fenêtres et portes-fenêtres 83024190 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 83
49 Restrictions commerciales et politique
Position 8302
16 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 830241
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 83024150
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 83024150
2008: 83024100
➜
2009: 83024150