Code SH 83024110 - Garnitures, ferrures, simil
Garnitures, ferrures et simil., pour portes, en métaux communs (sauf serrures et verrous de sûreté à clef et sauf charnières)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Autres langues
Autres langues
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8302
Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs
autres garnitures, ferrures et articles similaires
830241
pour bâtiments
83024110
➔ pour portes
83024150
pour fenêtres et portes-fenêtres
83024190
autres
Restrictions commerciales, TARIC
Chapitre 83
48 Restrictions commerciales, TARIC
Position 8302
13 Restrictions commerciales, TARIC
Sous-titre 830241
2 Restrictions commerciales, TARIC
Numéro du tarif douanier 83024110:
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 83024110
2008:
83024100
➜
2009:
83024110