Code SH 83024110 - Garnitures, ferrures, simil

Garnitures, ferrures et simil., pour portes, en métaux communs (sauf serrures et verrous de sûreté à clef et sauf charnières)

Suppléments et exceptions:
  • - Notes au Section
  • - Notes au Chapitre
    • warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
    (Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

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    Slovenščina SL

      8302 Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs autres garnitures, ferrures et articles similaires 830241 pour bâtiments 83024110 ➔ pour portes 83024150 pour fenêtres et portes-fenêtres 83024190 autres

    Restrictions commerciales, TARIC

    Droits douaniers et Restrictions commerciales, TARIC avec date de validité:
    Chapitre 83
    48 Restrictions commerciales, TARIC
    Position 8302
    13 Restrictions commerciales, TARIC
    Sous-titre 830241
    2 Restrictions commerciales, TARIC

    Numéro du tarif douanier 83024110:

    Changements à ce numéro de tarif

    Changements en faveur de 83024110
    2008: 83024100
    ➜
    2009: 83024110