Code SH 73209090 - ressorts acier lames fer

Ressorts et lames de ressorts en fer ou en acier (sauf ressorts spiraux plats, ressorts ayant la forme de disques, ressorts en hélice, ressorts à lames et leurs lames, ressorts de montres, rondelles-ressorts, rondelles élastiques et sauf ressorts-amortisseurs et ressorts à barre à torsion de la Section 17)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Ressorts à lames multiples pour suspensions de véhicules
- Ressorts à lames semi-elliptiques pour camions
- Ressorts hélicoïdaux de compression en acier
- Ressorts de traction en acier au carbone
- Ressorts de torsion pour machines agricoles
- Lames de ressort pour chariots de manutention
- Ressorts à gaz en acier pour mobilier industriel

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 73
40 Restrictions commerciales et politique
Position 7320
29 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 732090
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 73209090
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 73209090
1990: 73209000
1991: 73209090