Code SH 73170060 - Pointes, clous, crampons

Pointes, clous, crampons, agrafes ondulées ou biseautées et articles simil., en fils de fer d'acier (à l'excl. des pointes encollées, en bandes ou en rouleaux et des agrafes présentées en barrettes)

Suppléments et exceptions:
  • - Notes au Section
  • - Notes au Chapitre
  • Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

      731700 Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre De tréfilerie 73170020 Pointes encollées, en bandes ou en rouleaux 73170060 ➔ Autres

    Restrictions commerciales, TARIC

    Chapitre 73
    40 Restrictions commerciales, TARIC
    Position 7317
    4 Restrictions commerciales, TARIC
    Sous-titre 731700
    4 Restrictions commerciales, TARIC

    Numéro du tarif douanier 73170060:

    Changements à ce numéro de tarif

    Changements en faveur de 73170060
    2011: 73170040
    2012: 73170060
    2011: 73170061
    2012: 73170060
    2011: 73170069
    2012: 73170060