Code SH 73170020 - Pointes, tréfilerie, fer

Pointes de tréfilerie en fer ou en acier, présentées en bandes ou en rouleaux

Suppléments et exceptions:
  • - Notes au Section
  • - Notes au Chapitre
  • Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

      731700 Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre De tréfilerie 73170020 ➔ Pointes encollées, en bandes ou en rouleaux 73170060 Autres

    Restrictions commerciales, TARIC

    Chapitre 73
    40 Restrictions commerciales, TARIC
    Position 7317
    4 Restrictions commerciales, TARIC
    Sous-titre 731700
    4 Restrictions commerciales, TARIC

    Numéro du tarif douanier 73170020:

    Changements à ce numéro de tarif

    Changements en faveur de 73170020
    1991: 73170091
    1992: 73170020