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Code SH 72169900 - Profilés, fer, aciers
Profilés en fer ou en aciers non alliés, obtenus ou parachevés à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, ou forgés à chaud, ou autrement obtenus à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, n.d.a. (autres que ceux obtenus à partir de produits laminés plats)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Poutrelles I (profilés IPE, laminées à chaud)
- Cornières à ailes inégales (profilés L, tréfilées à froid)
- Profilés U (ou UPN, usinés après laminage)
- Carrés pleins en acier (filetés à froid)
- Tés structuraux (profilés T, forgés à chaud)
- Profilés creux rectangulaires (soudés puis mis en forme à froid)
- Barres à âme pleine hexagonales (étirées à froid)
- Cornières à ailes inégales (profilés L, tréfilées à froid)
- Profilés U (ou UPN, usinés après laminage)
- Carrés pleins en acier (filetés à froid)
- Tés structuraux (profilés T, forgés à chaud)
- Profilés creux rectangulaires (soudés puis mis en forme à froid)
- Barres à âme pleine hexagonales (étirées à froid)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 72
32 Restrictions commerciales et politique
Position 7216
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 721699
10 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 72169900
1900-01-01
Countries subject to safeguard measures (5005)
Non preferential tariff quota
Regulation 0159/19
1900-01-01
Countries subject to safeguard measures (5005)
Non preferential tariff quota
Regulation 0159/19
1900-01-01
China (CN)
Non preferential tariff quota
Regulation 0159/19
1900-01-01
Türkiye (TR)
Non preferential tariff quota
Regulation 0159/19
1900-01-01
Switzerland (CH)
Non preferential tariff quota
Regulation 0159/19
1900-01-01
United Kingdom (GB)
Non preferential tariff quota
Regulation 0159/19
1900-01-01
Countries subject to safeguard measures (5005)
Additional duties (safeguard)
Regulation 0159/19
1900-01-19
Russian Federation (RU)
Import control
Regulation 0833/14
1900-01-19
All third countries (1008)
Import control
Regulation 0833/14
1900-01-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 72169900
2003:
72169910
➜
2004:
72169900
2003:
72169990
➜
2004:
72169900