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Code SH 72169900 - profilés fer acier non allié ouvraisons
Profilés en fer ou en aciers non alliés, obtenus ou parachevés à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, ou forgés à chaud, ou autrement obtenus à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, n.d.a. (autres que ceux obtenus à partir de produits laminés plats)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Profilés en U (fer ou acier non allié, obtenus à froid)
- Cornières à ailes égales (fer, forgées à chaud)
- Profilés en I ou H (acier non allié, obtenus à chaud)
- Profilés en T (fer, parachevés à froid)
- Fers ronds (acier, forgés à chaud)
- Profilés spéciaux (fer, obtenus par dautres procédés à chaud)
- Cornières à ailes égales (fer, forgées à chaud)
- Profilés en I ou H (acier non allié, obtenus à chaud)
- Profilés en T (fer, parachevés à froid)
- Fers ronds (acier, forgés à chaud)
- Profilés spéciaux (fer, obtenus par dautres procédés à chaud)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
7216
Profilés en fer ou en aciers non alliés
Profilés en L ou en T, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de moins de 80 mm
Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm ou plus
Profilés, simplement obtenus ou parachevés à froid
Autres
72169900
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 72
32 Restrictions commerciales et politique
Position 7216
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 721699
10 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 72169900
1900-01-01
Countries subject to safeguard measures (5005)
Non preferential tariff quota
Regulation 0159/19
1900-01-01
Countries subject to safeguard measures (5005)
Non preferential tariff quota
Regulation 0159/19
1900-01-01
China (CN)
Non preferential tariff quota
Regulation 0159/19
1900-01-01
Türkiye (TR)
Non preferential tariff quota
Regulation 0159/19
1900-01-01
Switzerland (CH)
Non preferential tariff quota
Regulation 0159/19
1900-01-01
United Kingdom (GB)
Non preferential tariff quota
Regulation 0159/19
1900-01-01
Countries subject to safeguard measures (5005)
Additional duties (safeguard)
Regulation 0159/19
1900-01-19
Russian Federation (RU)
Import control
Regulation 0833/14
1900-01-19
All third countries (1008)
Import control
Regulation 0833/14
1900-01-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 72169900
2003:
72169910
➜
2004:
72169900
2003:
72169990
➜
2004:
72169900