Code SH 70109045 - Bouteilles, flacons, verre
Bouteilles et flacons, en verre non coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance nominale >= 0,15 l mais <= 0,33 l
Suppléments et exceptions:
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Autres langues
Autres langues
-
7010
Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre
701090
Autres
Autres
Autres, d'une contenance nominale
De moins de 2,5 l
Pour produits alimentaires et boissons
Bouteilles et flacons
En verre non coloré, d'une contenance nominale
70109041
De 1 l ou plus
70109043
Excédant 0,33 l mais inférieure à 1 l
70109045
➔ 0,15 l ou plus mais n'excédant pas 0,33 l
70109047
De moins de 0,15 l
En verre coloré, d'une contenance nominale
Autres, d'une contenance nominale
Pour produits pharmaceutiques, d'une contenance nominale
Pour autres produits
Restrictions commerciales, TARIC
Chapitre 70
45 Restrictions commerciales, TARIC
Position 7010
18 Restrictions commerciales, TARIC
Sous-titre 701090
4 Restrictions commerciales, TARIC
Numéro du tarif douanier 70109045:
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 70109045
Changements en faveur de 70109045
1995:
70109045
➜
1996:
70109321
1995:
70109045
➜
1996:
70109420
Changements en faveur de 70109045
2001:
70109321
➜
2002:
70109045
2001:
70109420
➜
2002:
70109045