Code SH 70109045 - Bouteilles, flacons, verre

Bouteilles et flacons, en verre non coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance nominale >= 0,15 l mais <= 0,33 l

Suppléments et exceptions:
  • - Notes au Chapitre
    • warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
    (Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

    Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    ελληνικός EL
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    Magyar HU
    Português PT
    Slovenčina SK
    Slovenščina SL

      7010 Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre 701090 Autres Autres Autres, d'une contenance nominale De moins de 2,5 l Pour produits alimentaires et boissons Bouteilles et flacons En verre non coloré, d'une contenance nominale 70109041 De 1 l ou plus 70109043 Excédant 0,33 l mais inférieure à 1 l 70109045 ➔ 0,15 l ou plus mais n'excédant pas 0,33 l 70109047 De moins de 0,15 l En verre coloré, d'une contenance nominale Autres, d'une contenance nominale Pour produits pharmaceutiques, d'une contenance nominale Pour autres produits

    Restrictions commerciales, TARIC

    Droits douaniers et Restrictions commerciales, TARIC avec date de validité:
    Chapitre 70
    45 Restrictions commerciales, TARIC
    Position 7010
    18 Restrictions commerciales, TARIC
    Sous-titre 701090
    4 Restrictions commerciales, TARIC

    Numéro du tarif douanier 70109045:

    Changements à ce numéro de tarif

    Changements basés sur 70109045
    1995: 70109045
    ➜
    1996: 70109321
    1995: 70109045
    ➜
    1996: 70109420

    Changements en faveur de 70109045
    2001: 70109321
    ➜
    2002: 70109045
    2001: 70109420
    ➜
    2002: 70109045