Code SH 70109043 - Bouteilles, flacons, verre

Bouteilles et flacons en verre non coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance nominale > 0,33 l mais < 1 l

Suppléments et exceptions:
  • - Notes au Chapitre
  • Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

      7010 Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre 701090 Autres Autres Autres, d'une contenance nominale De moins de 2,5 l Pour produits alimentaires et boissons Bouteilles et flacons En verre non coloré, d'une contenance nominale 70109041 De 1 l ou plus 70109043 ➔ Excédant 0,33 l mais inférieure à 1 l 70109045 0,15 l ou plus mais n'excédant pas 0,33 l 70109047 De moins de 0,15 l En verre coloré, d'une contenance nominale Autres, d'une contenance nominale Pour produits pharmaceutiques, d'une contenance nominale Pour autres produits

    Restrictions commerciales, TARIC

    Chapitre 70
    45 Restrictions commerciales, TARIC
    Position 7010
    18 Restrictions commerciales, TARIC
    Sous-titre 701090
    4 Restrictions commerciales, TARIC

    Numéro du tarif douanier 70109043:

    Changements à ce numéro de tarif

    Changements basés sur 70109043
    1995: 70109043
    1996: 70109221

    Changements en faveur de 70109043
    2001: 70109221
    2002: 70109043