Code SH 70042099 - verre étiré soufflé feuilles coloré plaqué

Feuilles en verre étiré ou soufflé, coloré dans la masse, opacifié, plaqué [doublé] ou à couche absorbante ou réfléchissante, mais non autrement travaillé (à l'excl. des articles en verre d'optique)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Feuilles de verre coloré dans la masse (ex: verre bouteille teinté)
- Feuilles de verre opacifié en surface
- Feuilles de verre plaqué (double couche de couleur)
- Feuilles de verre à couche absorbante
- Feuilles de verre réfléchissant (non traité thermiquement)
- Feuilles de verre de sécurité coloré par dépôt
- Feuilles de verre architectural opacifié (non trempé)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    7004 Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé 700420 Verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué (doublé) ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante Autre 70042091 à couche non réfléchissante 70042099 Autre

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 70
45 Restrictions commerciales et politique
Position 7004
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 700420
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 70042099
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 70042099
1995: 70041080
1996: 70042099