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Code SH 70010099 - déchets de verre calcin verre en masse

Verre en masse (autre que verre d'optique)

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Déchets de verre flotté (sans tri)
- Calcin miroir (écrans de miroirs)
- Débris de pare-brise (post-broyage)
- Chutes de verre plat industriel
- Calcin de verre demballage (non trié par couleur)
- Résidus de verre feuilleté (automobile)
- Déchets de vitrage architectural