Code SH 64052099 - chaussures textiles semelles autres matières

Chaussures à dessus en matières textiles (sauf à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué, bois ou liège, sauf chaussures d'intérieur, d'orthopédie, ou ayant le caractère de jouets)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Chaussures de danse (semelle en cuir)
- Chaussures de ville en toile (semelle en synthétique)
- Espadrilles (semelle en jute et caoutchouc)
- Chaussures de sport légères (semelle en mousse)- Chaussures bateau en toile (semelle gomme non caoutchouc)
- Mules en tissu (semelle en composite)
- Ballerines en textile (semelle en fibre)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    6405 Autres chaussures 640520 à dessus en matières textiles à semelles extérieures en autres matières 64052091 Pantoufles et autres chaussures d'intérieur 64052099 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 64
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6405
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 640520
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 64052099
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87