Code SH 64029993 - Chaussures, dessus, matière

Chaussures, à dessus en matière plastique, à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, non reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes (sauf couvrant la cheville; chaussures d'intérieur; chaussures orthopédiques; chaussures comportant à l'avant une coquille de protection en métal; chaussures de sport; chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons; chaussures étanches du n° 6401; chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures)

Suppléments et exceptions:
  • - Notes au Chapitre
    • warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
    (Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

    Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
    Deutsch Deutsch English English Español Español Français Français Italiano Italiano Nederlands Nederlands Polski Polski
    Eesti keel ET
    Suomi FI
    Lietuvių kalba LT
    Latviešu valoda LV
    Svenska SV
    български BG
    Český CS
    ελληνικός EL
    Hrvatski HR
    Magyar HU
    Português PT
    Slovenčina SK
    Slovenščina SL

      6402 Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique Autres chaussures 640299 Autres Autres à dessus en matière plastique Chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures Autres, avec semelles intérieures d'une longueur De 24 cm ou plus 64029993 ➔ Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes

    Restrictions commerciales, TARIC

    Droits douaniers et Restrictions commerciales, TARIC avec date de validité:
    Chapitre 64
    53 Restrictions commerciales, TARIC
    Position 6402
    7 Restrictions commerciales, TARIC
    Sous-titre 640299
    3 Restrictions commerciales, TARIC

    Numéro du tarif douanier 64029993:

    2007-01-01
    ERGA OMNES (1011)
    Third country duty
    Regulation 0838/06
    16.800 %
    2016-07-01
    ERGA OMNES (1011)
    Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
    Regulation 2658/87
    0.000 %
    2022-11-21
    Singapore (SG)
    Tariff preference
    Decision 1875/19
    5.600 %
    2023-02-01
    Japan (JP)
    Tariff preference
    Decision 1907/18
    9.200 %

    Changements à ce numéro de tarif

    Changements en faveur de 64029993
    1989: 64029995
    ➜
    1990: 64029993
    1989: 64029999
    ➜
    1990: 64029993