Code SH 64029993 - Chaussures, dessus, matière
Chaussures, à dessus en matière plastique, à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, non reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes (sauf couvrant la cheville; chaussures d'intérieur; chaussures orthopédiques; chaussures comportant à l'avant une coquille de protection en métal; chaussures de sport; chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons; chaussures étanches du n° 6401; chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures)
Suppléments et exceptions:
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Autres langues
Autres langues
-
6402
Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique
Autres chaussures
640299
Autres
Autres
à dessus en matière plastique
Chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures
Autres, avec semelles intérieures d'une longueur
De 24 cm ou plus
64029993
➔ Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes
Restrictions commerciales, TARIC
Chapitre 64
53 Restrictions commerciales, TARIC
Position 6402
7 Restrictions commerciales, TARIC
Sous-titre 640299
3 Restrictions commerciales, TARIC
Numéro du tarif douanier 64029993:
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 0838/06
16.800 %
Regulation 0838/06
16.800 %
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
0.000 %
Regulation 2658/87
0.000 %
2022-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
5.600 %
Decision 1875/19
5.600 %
2023-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
9.200 %
Decision 1907/18
9.200 %
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 64029993
1989:
64029995
➜
1990:
64029993
1989:
64029999
➜
1990:
64029993