Code SH 64029993 - Chaussures, dessus, matière

Chaussures, à dessus en matière plastique, à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, non reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes (sauf couvrant la cheville; chaussures d'intérieur; chaussures orthopédiques; chaussures comportant à l'avant une coquille de protection en métal; chaussures de sport; chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons; chaussures étanches du n° 6401; chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Bottes en plastique de pluie (unisexe, hauteur sous-chevilles)
- Sabots de jardin en plastique moulé (unisexe)
- Crocs de type clog basiques (unisexe, modèle standard)
- Galoches (overshoes) en plastique transparent
- Après-ski en matière plastique (modèle basique)
- Chaussures de sécurité légères en plastique (sans coquille métallique)
- Chaussons dextérieur en plastique rigide (pour usage général)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    6402 Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique Autres chaussures 640299 Autres Autres à dessus en matière plastique Chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures Autres, avec semelles intérieures d'une longueur De 24 cm ou plus 64029993 Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 64
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6402
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 640299
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 64029993
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 0838/06
1900-01-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 64029993
1989: 64029995
1990: 64029993
1989: 64029999
1990: 64029993