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Code SH 63071090 - serpillières lavettes chamoisettes articles dentretien
Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien simil., en tous types de matières textiles (autres qu'en bonneterie ou en nontissés)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Serpillières en coton éponge (coupe 40x40 cm)
- Lavettes microfibre pour vitres
- Chamoisettes en tissu synthétique (type suédine)
- Tampons à récurer en fibre de coco et coton
- Guenilles en tissu dessuyage industriel
- Chiffons datelier en coton recyclé
- Éponges textiles en jute et cellulose
- Lavettes microfibre pour vitres
- Chamoisettes en tissu synthétique (type suédine)
- Tampons à récurer en fibre de coco et coton
- Guenilles en tissu dessuyage industriel
- Chiffons datelier en coton recyclé
- Éponges textiles en jute et cellulose
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 63
46 Restrictions commerciales et politique
Position 6307
14 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 630710
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 63071090
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15
1900-01-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
1900-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00