Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 59111000 - tissus techniques feutre caoutchouc garnitures cardes
Tissus, feutres et tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou d'autres matières, des types utilisés pour la fabrication de garnitures de cardes, et produits analogues pour d'autres usages techniques, y.c. les rubans de velours, imprégnés de caoutchouc, pour le recouvrement des ensouples
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Rubans de velours imprégnés de caoutchouc pour ensouples
- Tissus combinés à du caoutchouc pour garnitures de cardes
- Feutres doublés de cuir pour usages techniques
- Tissus composites multicouches pour machines textiles
- Rubans techniques imprégnés pour tambours dentraînement
- Feutres plastifiés pour courroies industrielles
- Tissus techniques combinés à des matières synthétiques pour cardage
- Tissus combinés à du caoutchouc pour garnitures de cardes
- Feutres doublés de cuir pour usages techniques
- Tissus composites multicouches pour machines textiles
- Rubans techniques imprégnés pour tambours dentraînement
- Feutres plastifiés pour courroies industrielles
- Tissus techniques combinés à des matières synthétiques pour cardage
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
Deutsch
English
Español
Français
Italiano
Nederlands
Polski
ET
FI
LT
LV
SV
BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
5911
Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la note 8 du présent chapitre
59111000
Tissus, feutres et tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou d'autres matières, des types utilisés pour la fabrication de garnitures de cardes, et produits analogues pour d'autres usages techniques, y compris les rubans de velours, imprégnés de caoutchouc, pour le recouvrement des ensouples
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 59
58 Restrictions commerciales et politique
Position 5911
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 591110
8 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 59111000
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
1900-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
1900-01-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
1900-01-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
1900-01-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
1900-01-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
1900-01-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14