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Code SH 58101090 - broderies chimiques aériennes fond découpé
Broderies chimiques ou aériennes, sur support de matières textiles, et broderies à fond découpé, en pièces, en bandes ou en motifs, d'une valeur <= 35 € par kg poids net
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Broderie à fond découpé sur tulle de soie (motif)
- Broderie chimique sur ruban de polyester (bande)
- Broderie aérienne sur organza pour nuptial (pièce)
- Broderie à fond découpé sur coton piqué (motif)
- Broderie chimique sur filet de viscose (bande)
- Broderie aérienne sur mousseline (motif)
- Broderie à fond découpé sur lin (bande)
- Broderie chimique sur ruban de polyester (bande)
- Broderie aérienne sur organza pour nuptial (pièce)
- Broderie à fond découpé sur coton piqué (motif)
- Broderie chimique sur filet de viscose (bande)
- Broderie aérienne sur mousseline (motif)
- Broderie à fond découpé sur lin (bande)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 58
62 Restrictions commerciales et politique
Position 5810
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 581010
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 58101090
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (unit price)
Regulation 0927/12
1900-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (unit price)
Regulation 0927/12