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Code SH 58101010 - broderies chimiques aériennes fond découpé textiles
Broderies chimiques ou aériennes, sur support de matières textiles, et broderies à fond découpé, en pièces, en bandes ou en motifs, d'une valeur > 35 € par kg poids net
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Broderie chimique sur soie (motif en bande)
- Broderie aérienne en pièce sur organza
- Broderie à fond découpé sur tulle (composition métallique)
- Motif de broderie chimique sur mousseline
- Broderie aérienne en bande sur filet de polyester
- Broderie à fond découpé sur filet en coton
- Broderie aérienne en pièce sur organza
- Broderie à fond découpé sur tulle (composition métallique)
- Motif de broderie chimique sur mousseline
- Broderie aérienne en bande sur filet de polyester
- Broderie à fond découpé sur filet en coton
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 58
62 Restrictions commerciales et politique
Position 5810
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 581010
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 58101010
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (unit price)
Regulation 0927/12
1900-01-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
1900-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (unit price)
Regulation 0927/12