Code SH 54011018 - fils à coudre synthétiques non détail

Fils à coudre de filaments synthétiques, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à âme dits core yarn ainsi que des fils texturés)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Fils à coudre polyester (fil continu, industriels)
- Fils à coudre nylon 6 (bobines de 5000 m)
- Fils à coudre polypropylène (grands conditionnements)
- Fils à coudre en Kevlar® (pour lindustrie)
- Fils à coudre en polyester haute ténacité (pour assemblage)
- Fils à coudre de filaments daramide (rouleaux techniques)
- Bobines de fils en PET (non destinées à la vente en magasin)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    5401 Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour la vente au détail 540110 De filaments synthétiques Non conditionnés pour la vente au détail Fils à âme dits core yarn Autres 54011016 Fils texturés 54011018 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 54
60 Restrictions commerciales et politique
Position 5401
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 540110
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 54011018
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1810/04
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
1900-01-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 54011018
2004: 54011019
2005: 54011018