Code SH 52064200 - Fils, retors, câblés
Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 232,56 décitex mais < 714,29 décitex [> 14 numéros métriques mais <= 43 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Autres langues
Autres langues
-
5206
Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail
Fils retors ou câblés, en fibres peignées
52064200
➔ titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples)
Restrictions commerciales, TARIC
Chapitre 52
44 Restrictions commerciales, TARIC
Position 5206
19 Restrictions commerciales, TARIC
Sous-titre 520642
1 Restrictions commerciales, TARIC
Numéro du tarif douanier 52064200:
2022-07-11
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0576/22
Cond: Y cert: X-834 (29):; Y cert: Y-833 (29):; Y (09):
Regulation 0576/22
Cond: Y cert: X-834 (29):; Y cert: Y-833 (29):; Y (09):