Code SH 52064200 - fils de coton peignés retors câblés

Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 232,56 décitex mais < 714,29 décitex [> 14 numéros métriques mais <= 43 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Fils retors coton peigné 60/40% (coton/polyester) 30 Ne
- Fils retors coton peigné 70/30% (coton/viscose) 25 Ne
- Fils câblés coton peigné 65/35% (coton/lin) 20 Ne
- Fils retors coton peigné 55/45% (coton/acrylique) 40 Ne
- Fils câblés coton peigné 80/20% (coton/soie) 15 Ne
- Fils retors coton peigné 50/50% (coton/nylon) 32 Ne

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    5206 Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail Fils retors ou câblés, en fibres peignées 52064200 Titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples)

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 52
45 Restrictions commerciales et politique
Position 5206
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 520642
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 52064200
1900-01-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
1900-01-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14