Code SH 50079090 - tissus soie imprimés

Tissus de soie ou de déchets de soie (autres que la bourrette), contenant en prédominance, mais < 85% de soie ou de déchets de soie, imprimés

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Crêpe de soie mélangée (imprimé floral)
- Twill de soie et viscose (imprimé géométrique)
- Satin de soie et polyester (imprimé motifs)
- Chiffon de soie et coton (imprimé artisanal)
- Mousseline de soie et lyocell (imprimé moderne)
- Étamine de soie et lin (imprimé bicolore)
- Jacquard de soie et rayonne (imprimé de luxe)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 50
44 Restrictions commerciales et politique
Position 5007
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 500790
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 50079090
1900-01-01
Silk or cotton handloom products (2300)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-01
Silk or cotton handloom products (2300)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00