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Code SH 47079090 - déchets papier carton triés recyclage

Papiers et cartons à recycler [déchets et rebuts], triés (à l'excl. de la laine de papier, des déchets et rebuts de papiers et cartons kraft écrus ou de papiers ou cartons ondulés ainsi que des produits non colorés dans la masse, obtenus principalement à partir de pâtes chimiques blanchies et des produits obtenus à partir de pâte mécanique)

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Papiers imprimés mixtes triés (journaux, magazines, publicités)
- Cartons plats post-consommation triés (boîtes pliantes)
- Déchets de papiers graphiques triés (imprimeries, bureaux)
- Emballages en papier et carton triés (hors ondulé)
- Papiers demballage colorés triés (sacs, enveloppes)
- Cartons à base de pâtes chimiques teintés dans la masse
- Mélange de papiers et cartons de bureau triés (hors kraft)