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Code SH 40169100 - caoutchouc vulcanisé revêtements sol tapis pied
Revêtements de sol et tapis de pied, en caoutchouc vulcanisé non durci, à bords biseautés ou moulurés, à coins arrondis, à bordures ajourées ou autrement travaillés (à l'excl. des ouvrages en caoutchouc alvéolaire ainsi que des ouvrages simpl. découpés de forme carrée ou rectangulaire)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tapis de pied antidérapants pour cuisine ou salle de bain (bords moulurés)
- Revêtements de sol pour cabines de camions (coins arrondis et bordures travaillées)
- Tapis techniques pour zones industrielles (à bords biseautés)
- Revêtements pour escaliers en caoutchouc (bordures ajourées et profilées)
- Tapis dentrée à motifs découpés (forme non rectangulaire)
- Revêtements de sol pour cabines de camions (coins arrondis et bordures travaillées)
- Tapis techniques pour zones industrielles (à bords biseautés)
- Revêtements pour escaliers en caoutchouc (bordures ajourées et profilées)
- Tapis dentrée à motifs découpés (forme non rectangulaire)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 40
42 Restrictions commerciales et politique
Position 4016
22 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 401691
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 40169100
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87