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Code SH 40093100 - tuyaux caoutchouc renforcés textiles
Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcés seulement à l'aide de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles, sans accessoires
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tuyaux de refoulement renforcés fil textile (extinction)
- Tuyaux daspiration pour carburant (renfort textile)
- Tuyaux pour air comprimé (caoutchouc/textile)
- Tuyaux industriels pour eau (renfort textile)
- Tuyaux souples darrosage (renforcés textile)
- Tuyaux daspiration pour carburant (renfort textile)
- Tuyaux pour air comprimé (caoutchouc/textile)
- Tuyaux industriels pour eau (renfort textile)
- Tuyaux souples darrosage (renforcés textile)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 40
42 Restrictions commerciales et politique
Position 4009
23 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 400931
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 40093100
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2031/01
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3211/24
1900-01-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
1900-01-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 40093100
2001:
40093000
➜
2002:
40093100