Code SH 40093100 - tubes tuyaux caoutchouc renforcés textiles

Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcés seulement à l'aide de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles, sans accessoires

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Tuyaux textiles pour aspiration (secteur industriel)
- Boyaux en caoutchouc renforcé de nylon (irrigation)
- Tubes souples à armature textile (pneumatique basse pression)
- Conduits flexibles en caoutchouc et toile (ventilation)
- Tuyaux à renfort de fibres synthétiques (transfère dair)
- Tuyauteries textiles pour liquides non corrosifs (agriculture)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    4009 Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple) Renforcés seulement à l'aide de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles 40093100 Sans accessoires

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 40
42 Restrictions commerciales et politique
Position 4009
23 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 400931
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 40093100
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2031/01
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3211/24
1900-01-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
1900-01-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 40093100
2001: 40093000
2002: 40093100