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Code SH 38252000 - Boues d'épuration
Boues d'épuration
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Boues physico-chimiques (stations dépuration industrielle)
- Boues biologiques (traitement secondaire)
- Boues mixtes (filières physico-biologiques)
- Boues digérées (post-fermentation anaérobie)
- Boues activées (procédé à boues activées)
- Boues primaires (décantation primaire)
- Boues stabilisées (traitement agricole)
- Boues biologiques (traitement secondaire)
- Boues mixtes (filières physico-biologiques)
- Boues digérées (post-fermentation anaérobie)
- Boues activées (procédé à boues activées)
- Boues primaires (décantation primaire)
- Boues stabilisées (traitement agricole)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 38
22 Restrictions commerciales et politique
Position 3825
37 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 382520
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 38252000
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
1900-01-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 38252000
2001:
38249095
➜
2002:
38252000