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Code SH 33029090 - matières premières aromatiques mélanges industriels
Mélanges de substances odoriférantes et mélanges à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie (à l'excl. des solutions alcooliques et des mélanges des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Concentrés darômes pour cosmétiques (matrice huileuse)
- Mélanges odoriférants pour détergents industriels
- Bases de parfumerie pour produits ménagers
- Mélanges dessences pour la chimie fine
- Préparations aromatiques pour matières plastiques
- Concentrés olfactifs pour caoutchoucs et élastomères
- Mélanges odoriférants pour détergents industriels
- Bases de parfumerie pour produits ménagers
- Mélanges dessences pour la chimie fine
- Préparations aromatiques pour matières plastiques
- Concentrés olfactifs pour caoutchoucs et élastomères
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3302
Mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres préparations à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons
330290
Autres
33029010
Solutions alcooliques
33029090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 33
26 Restrictions commerciales et politique
Position 3302
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 330290
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 33029090
1900-01-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
1900-01-20
All third countries (1008)
Goods for torture and repression, export restriction
Regulation 0125/19
1900-01-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 33029090
1993:
33029000
➜
1994:
33029090