Code SH 32099000 - Peintures, vernis, base

Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu aqueux (à l'excl. des produits à base de polymères acryliques ou vinyliques)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Peintures à lhuile modifiée (alkyde en phase aqueuse)
- Vernis polyuréthane dispersés dans leau (vernis PU aqueux)
- Peintures époxy en émulsion aqueuse
- Laques à base de résines polyester modifiées, dispersibles dans leau
- Peintures à base de résines phénoliques en dispersion aqueuse
- Vernis à base de résine de shellac modifiée, soluble dans leau

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    3209 Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu aqueux 32099000 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 32
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3209
23 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 320990
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 32099000
1900-01-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06