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Code SH 24031990 - tabac à fumer succédanés emballage
Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion, en emballages immédiats d’un contenu net > 500 g (à l'excl. du tabac pour pipe à eau contenant du tabac)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tabac blond pour cigarettes (paquet d1 kg)
- Tabac brun à rouler (sachet de 750g)
- Mélange pour pipe aromatisé (boîte de 600g)
- Tabac reconstitué pour cigarette (carton de 500g+)
- Tabac à narguilé aromatisé (emballage >500g)
- Tabac homogénéisé pour bidi (paquet de 750g)
- Tabac brun à rouler (sachet de 750g)
- Mélange pour pipe aromatisé (boîte de 600g)
- Tabac reconstitué pour cigarette (carton de 500g+)
- Tabac à narguilé aromatisé (emballage >500g)
- Tabac homogénéisé pour bidi (paquet de 750g)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
2403
Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac
Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion
240319
Autres
24031910
En emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 500 g
24031990
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 24
37 Restrictions commerciales et politique
Position 2403
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 240319
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 24031990
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 24031990
2011:
24031090
➜
2012:
24031990