Code SH 16023119 - Préparations, conserves, viande

Préparations et conserves de viande ou d'abats de dinde [des espèces domestiques], contenant en poids >= 57% de viande ou d'abats de volailles (à l'excl. des préparations ou conserves contenant exclusivement de la viande de dinde non cuite, des saucisses, saucissons et produits similaires, des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie et des extraits de viande)

Suppléments et exceptions:
  • - Notes au Section
  • - Notes au Chapitre
    • warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
    (Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

    Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
    Deutsch Deutsch English English Español Español Français Français Italiano Italiano Nederlands Nederlands Polski Polski
    Eesti keel ET
    Suomi FI
    Lietuvių kalba LT
    Latviešu valoda LV
    Svenska SV
    български BG
    Český CS
    ελληνικός EL
    Hrvatski HR
    Magyar HU
    Português PT
    Slovenčina SK
    Slovenščina SL

      1602 Autres preparations et conserves de viande, d’abats, de sang ou d’insectes de volailles du no 0105 160231 de dinde contenant en poids 57 % ou plus de viande ou d'abats de volailles 16023111 contenant exclusivement de la viande de dinde non cuite 16023119 ➔ autres

    Restrictions commerciales, TARIC

    Droits douaniers et Restrictions commerciales, TARIC avec date de validité:
    Chapitre 16
    4 Restrictions commerciales, TARIC
    Position 1602
    8 Restrictions commerciales, TARIC
    Sous-titre 160231
    40 Restrictions commerciales, TARIC

    Numéro du tarif douanier 16023119:

    2023-05-16
    Israel (IL)
    Preferential tariff quota
    Regulation 1154/09
    0.000 %
    2015-01-01
    Central America (2200)
    Tariff preference
    Decision 0734/12
    0.000 %