Code SH 16023119 - Préparations, conserves, viande

Préparations et conserves de viande ou d'abats de dinde [des espèces domestiques], contenant en poids >= 57% de viande ou d'abats de volailles (à l'excl. des préparations ou conserves contenant exclusivement de la viande de dinde non cuite, des saucisses, saucissons et produits similaires, des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie et des extraits de viande)

Suppléments et exceptions:
  • - Notes au Section
  • - Notes au Chapitre
  • Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

      1602 Autres preparations et conserves de viande, d’abats, de sang ou d’insectes de volailles du no 0105 160231 de dinde contenant en poids 57 % ou plus de viande ou d'abats de volailles 16023111 contenant exclusivement de la viande de dinde non cuite 16023119 ➔ autres

    Restrictions commerciales, TARIC

    Chapitre 16
    4 Restrictions commerciales, TARIC
    Position 1602
    8 Restrictions commerciales, TARIC
    Sous-titre 160231
    40 Restrictions commerciales, TARIC

    Numéro du tarif douanier 16023119:

    2023-05-16
    Israel (IL)
    Preferential tariff quota
    Regulation 1154/09
    0.000 %
    2015-01-01
    Central America (2200)
    Tariff preference
    Decision 0734/12
    0.000 %